Aller au contenu
Se connecter
S'inscrire
Mes démarches
Ouvrir la recherche (fenêtre modale)
Formulaire de recherche
Rechercher
Saisir un ou plusieurs mots-clés…
Rechercher sur tout le site
Fermer la recherche
Menu
Fermer le menu
Ma ville
Ma ville
Présentation de la ville
Présentation de la ville
Actualités de la ville
Portrait d’une ville en mouvement
Histoire et patrimoine
L’intercommunalité
Nature en ville 🌳🌷
Le Conseil municipal
Le Conseil municipal
Les élus
Le Conseil Municipal des Enfants (CME)
Les prochaines séances et comptes-rendus
Cadre de vie
Cadre de vie
Tranquillité publique
Urbanisme et aménagement
Prévention des risques
Propreté, bruit
Démocratie locale et élections
Démocratie locale et élections
Les bureaux de vote
Le budget participatif
Inscription sur les listes électorales et vote par procuration
La Ville recrute
Les marchés publics
Logement social et Habitat
Logement social et Habitat
Coordonnées des bailleurs
Les résidences séniors
Demande de logement social
Mon quotidien
Mon quotidien
Mes démarches
La collecte des déchets
La collecte des déchets
La déchèterie
La recyclerie : avant de jeter, pensez à donner, réutiliser, réparer…
Calendriers des collectes
Lutte contre les dépôts sauvages
Mes commerces
Mes commerces
Le service commerces
Les marchés
Annuaire des commerces
Je m’installe à Athis-Mons
À tout âge
À tout âge
Les Maisons des habitants (centres sociaux)
Petite enfance
Enfance
Jeunesse
Séniors
Solidarités
Solidarités
Le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Épicerie sociale Le p’tit coup de pouce
Les actions solidaires
La Maison Départementale des Solidarités
Handicap
Handicap
Bulles d’Évasion : des sorties inclusives pour les Athégiens en situation de handicap
L’ESAT des Guyards
Santé
Santé
Les actions pour la santé
Les Maisons de Santé
Animaux en ville
Animaux en ville
Bien-être animal
Lutte contre les nuisibles
Mes activités
Mes activités
Culture
Culture
La programmation des Bords de Scènes
Les médiathèques et ludothèques
Conservatoires
Les musées
Sport
Sport
Le service des sports
Les équipements sportifs
Les activités sportives proposées par la ville
Le centre aquatique
Vie associative
Vie associative
La maison des associations
Annuaire des associations
Demander une salle municipale
Les parcs et jardins
Les parcs et jardins
Balades sonores de la Maison de Banlieue et de l’architecture
Agenda des Maisons (centres sociaux)
Agenda des séniors
Mes démarches
Actualités
Agenda
Publications
Espace presse
Contact
Accueil
…
Service public
Particuliers
Exporter la page au format PDF (1,5Mo environ)
Partager cette page
Facebook
LinkedIn
Twitter
E-mail
Particuliers
Publié le
23/09/2024
Dérogation à l’obligation d’agrément sanitaire : fiche de déclaration (papier) (Formulaire 13982*06)
Accéder au Formulaire – Cerfa 13982*06
Retour en haut
