Conseil municipal, Démocratie locale

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Réunion du conseil municipal

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Ordre du jour

La séance du Conseil municipal commencera par la remise d’un chèque à l’association Geneticancer, en lien avec la course L’Athégienne 2024, dans le cadre d’Octobre Rose. Elle sera suivie par une remise de médailles aux pompiers et à l’Athégien Razki Boumahdaf pour leur intervention lors de l’incendie du 23 juillet.

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 26 juin 2024.
• Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales.
• Liste des marchés à procédure adaptée et formalisée à partir de 40 000 euros.
• Liste des Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) avec décision de préemption ou non préemption.

Délibérations

• CM2024-063 — Validation du projet de fonctionnement du Lieu d’Accueil Enfants Parents.
• CM2024-064 — Expérimentation de nouvelles règles de stationnement au sein de la commune.
• CM2024-065 — Approbation du contrat de Ville “Engagements Quartiers” 2030.
• CM2024-066 — Approbation de la convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties.
• CM2024-067 — Délimitation d’un secteur de renouvellement urbain à Athis-Mons dans la zone C du Plan d’exposition au bruit (PEB) de l’aérodrome de Paris-Orly.
• CM2024-068 — Signature d’une convention d’occupation de la parcelle T699 au profit d’Île-de-France Mobilités pour la mise en œuvre des mesures de compensation “zones humides” du T7 phase 2.
• CM2024-069 — Définition des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR) à Athis-Mons.
• CM2024-070 — Avis sur le projet de plan des mobilités en Île-de-France (PDMIF) 2030 arrêté en Conseil régional le 27/03/2024.
• CM2024-071 — Signature de l’avenant n°2 à la convention d’intervention foncière signée le 8 mars 2017 entre la ville d’Athis-Mons, l’Établissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre, l’Établissement Public Foncier d’Île-de-France et Île-de-France Mobilités.
• CM2024-072 — Acquisition auprès de l’EPFIF des parcelles W114, W535 et W536 et des lots 1, 13 et 14 de la copropriété cadastrée W537, situés au 112 et 116 avenue François Mitterrand et 138 avenue Marcel Sembat.
• CM2024-073 — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer les autorisations d’urbanisme nécessaires aux travaux et aménagements de réhabilitation et d’extension de l’école maternelle Prévert.
• CM2024-074 — Création d’une Autorisation de programme (AP) et Crédits de Paiements (CP)-Acquisition des terrains à l’Établissement Public Foncier en vue de la construction de la nouvelle école.
• CM2024-075 — Décision Modificative N°1.
• CM2024-076 — Admissions en non-valeurs.
• CM2024-077 — Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Too High Spirit.
• CM2024-078 — Demande de subvention à l’État pour le fonctionnement de la Maison France Services.
• CM2024-079 — Autorisation de signature d’un protocole transactionnel concernant le remboursement des charges de gestion du site Lu.
• CM2024-080 — Autorisation de signature d’un protocole transactionnel concernant un litige sur un défaut d’entretien d’un mur mitoyen.
• CM2024-081 — Autorisation de mise en place d’un régime juridique dédié aux meublés de tourisme sur la commune.
• CM2024-082 — Convention de mise à disposition temporaire d’un terrain au profit de la société AXEO TP.
• CM2024-083 — Dérogation exceptionnelle au repos hebdomadaire dominical pour l’année 2024.
• CM2024-084 — Prise en charge et modalités de remboursement des honoraires et frais médicaux des visites médicales obligatoires.
• CM2024-085 — Protection sociale complémentaire 2024-2029 – Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le CIG Grande Couronne à compter du 1^er janvier 2025.
• CM2024-086 — Modification du tableau des effectifs.

Pour aller plus loin :

• Consulter l’avis de réunion du réunion du Conseil municipal le mercredi 16 octobre 2024.
• Consulter les archives des délibérations.