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Associations : Subvention aux associations 2025
Publié le
Afin de simplifier vos démarches, un dossier unique est exigé pour toutes les demandes, et ce, quelle que soit l’activité de votre association ou le montant inscrit.
Vous avez jusqu’au 1er novembre 2024 pour nous retourner ce dossier par email en écrivant à subvention@mairie-athis-mons.fr
Ce formulaire peut être enregistré sur un ordinateur ou tout autre support (clé USB, etc.) pour le remplir à votre convenance, le conserver, le transmettre, etc. puis l’imprimer, si nécessaire.
Votre demande fera l’objet d’un examen minutieux par les services municipaux et une réponse sera apportée en début d’année 2025.
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Associations – Formulaire de demande de subvention 2025
Comment savoir si mon passeport est biométrique ?
Votre passeport a été perdu ou volé ? Avant de demander son renouvellement, il est important de savoir si le passeport était biométrique. Si c’est le cas, vous n’aurez pas besoin de fournir une nouvelle fois, les documents liés à votre état civil et à votre nationalité.
Tout passeport délivré depuis le 29 juin 2009 est un passeport biométrique.
Sur la couverture d’un passeport biométrique, le mot passeport est souligné.
@Credits
Tout passeport délivré depuis le 29 juin 2009 est un passeport biométrique.
Type de passeport |
Titre sécurisé ? |
Description |
Période de mise en circulation (en métropole) |
|---|---|---|---|
Passeport biométrique |
OUI |
Sur la couverture, le mot passeport est souligné Sous le mot passeport, se trouve un symbole sécurisé (cercle à l’intérieur d’un rectangle) Photo reproduite 2 fois sur la même page |
Première mise en circulation : 31 octobre 2008 (selon les départements) Généralisation : 29 juin 2009 |
Passeport électronique |
OUI |
Sur la couverture, le mot passeport n’est pas souligné. Sous le mot passeport, se trouve un symbole sécurisé (cercle à l’intérieur d’un rectangle) Photo reproduite 2 fois sur la même page |
Dernière mise en circulation : juin 2009 |
|
Passeport Delphine (à lecture optique) |
NON |
Sur la couverture, inscription des mots Union européenne Page de la photo : en mode paysage. 36 pages numérotées |
Dernière mise en circulation : avril 2006 |
Il y a 3 situations possibles :
Type de passeport |
Titre sécurisé ? |
Description |
Période de mise en circulation (en métropole) |
|---|---|---|---|
Passeport électronique |
OUI |
Sur la couverture, le mot passeport n’est pas souligné. Sous le mot passeport, se trouve un symbole sécurisé (cercle à l’intérieur d’un rectangle) Photo reproduite 2 fois sur la même page |
Dernière mise en circulation : juin 2009 |
Passeport Delphine à lecture optique |
NON |
Sur la couverture, inscription des mots Union européenne Page de la photo : en mode paysage. 36 pages numérotées |
Dernière mise en circulation : avril 2006 |
Ancien modèle |
NON |
Sur la couverture, inscription des mots Communauté européenne Page de la photo : en mode portrait. |
Dernière mise en circulation : fin 2002 |