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Vous souhaitez proposer votre local d’habitation à la location de courte durée, pour une période inférieure à 120 jours par an ?
Une déclaration préalable auprès de la Mairie est indispensable en vue de l’attribution d’un numéro d’enregistrement.
Vous souhaitez transformer votre local d’habitation et pouvoir le proposer à la location de courte durée, pour une période supérieure à 120 jours par an ?
En plus de la déclaration préalable auprès de la Mairie, cette mise en location doit suivre une procédure règlementée dite de changement d’usage. Un nouveau règlement, applicable à compter du 1er janvier 2025, fixe les conditions d’autorisation de changement d’usage en meublés de tourisme. Désormais soumise à l’autorisation préalable de Monsieur le Maire, cette autorisation est le point de départ à la réalisation de votre projet.
Constituent des locaux destinés à l’habitation toutes catégories de logements et leurs annexes, y compris les logements-foyers, logements de gardien, chambres de service, logements de fonction, logements inclus dans un bail commercial, locaux meublés donnés en location dans les conditions de l’article L. 632-1 ou dans le cadre d’un bail mobilité conclu dans les conditions prévues au titre Ier ter de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986.
Le présent règlement ne s’applique pas aux chambres d’hôtes et aux chambres chez l’habitant.
Sont considérés comme meublés de tourisme, les villas, appartements ou studios meublés, à l’usage exclusif du locataire, offert à la location à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile et qui y effectue un séjour caractérisé par une location à la journée, à la semaine ou au mois.
Conformément aux articles L. 631-7 et suivants du Code de la construction et de l’habitation, le changement d’usage des locaux destinés à l’habitation est soumis à autorisation préalable par application de ce présent règlement sur l’ensemble du territoire de la commune d’Athis-Mons. Cette autorisation est délivrée par le Maire d’Athis-Mons selon les modalités définies par le présent règlement.
Les autorisations de changement d’usage sont accordées en tenant compte des objectifs de maîtrise du développement des meublés de tourisme et de critères objectifs définis par le présent règlement.
Les autorisations sont accordées par la commune sous réserve du droit des tiers. En outre, les activités de meublés de tourisme ne doivent engendrer ni nuisance, ni danger pour le voisinage, ni conduire à aucun désordre pour le bâti.
Les règles s’appliquent de manière identique sur l’ensemble du territoire communal.
L’autorisation de changement d’usage concerne les locaux d’habitation constituant la résidence secondaire du demandeur, c’est-à-dire l’habitation occupée à titre occasionnel dont la location excède cent vingt jours par an à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile.
Les résidences principales correspondant à l’habitation occupée de façon habituelle dont la location ne peut excéder cent vingt jours par an sont exonérées de l’obligation d’une autorisation de changement d’usage pour mettre à la location de courte durée à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile.
L’autorisation de changement d’usage revêt un caractère temporaire. Elle est délivrée pour 3 ans, renouvelable 3 fois, soit 9 ans maximum.
L’autorisation de changement d’usage est accordée à titre personnel et ne peut être cédée.
L’autorisation de changement d’usage pourra être délivrée pour 3 logements maximum appartenant au même propriétaire.
Les autorisations ne sont pas subordonnées à une compensation.
L’autorisation de changement d’usage concerne les locaux d’habitation constituant la résidence secondaire du demandeur, c’est-à-dire l’habitation occupée à titre occasionnel dont la location excède cent vingt jours par an à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile.
Les résidences principales correspondant à l’habitation occupée de façon habituelle dont la location ne peut excéder cent vingt jours par an sont exonérées de l’obligation d’une autorisation de changement d’usage pour mettre à la location de courte durée à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile.
Le dépassement de la durée maximale de cent vingt jours de location d’une résidence principale entraine l’application d’une amende d’un montant de 10 000 euros et de l’interdiction de publier une offre de location de ladite location jusqu’à la fin de l’année en cours.
Le non-respect par une plateforme de location temporaire de l’obligation de limiter à 120 jours par an la location d’un meublé de tourisme déclaré comme la résidence principale du propriétaire entraine l’application d’une amende de 50 000 euros par meublé faisant l’objet du manquement.
Sont exclus de cette procédure de changement d’usage :
La commune se réserve le droit, à des fins de contrôle, d’obtenir la transmission par les plateformes d’un état récapitulatif du nombre de nuitées de location pour chaque local d’habitation pendant l’année en cours et l’année précédente. Cet état précise le nom du loueur, si le local constitue sa résidence principale ou secondaire, l’adresse précise du local.
Le défaut de transmission par une plateforme de location temporaire d’un état récapitulatif des données demandées entraine l’application d’une amende de 50 000 euros par annonce faisant l’objet du manquement.
Le non-respect pour le loueur de la procédure de changement d’usage l’expose à l’application d’une amende d’un montant de 50 000 euros par local assortie, le cas échéant, de 1000 euros d’astreinte par jour et par m2 jusqu’à ce que le local soit rendu à son usage d’habitation (et retiré des plateformes de location temporaire).
Conformément à l’article 324-1-1 II. du Code du tourisme, une procédure de déclaration préalable avec attribution d’un numéro d’enregistrement est mise en place par application de ce présent règlement sur l’ensemble du territoire d’Athis-Mons.
Tout meublé de tourisme, qu’il constitue la résidence principale ou la résidence secondaire du locataire devra être déclaré et ce, dès la première nuitée de location.
Cette déclaration devra être faite par :
Cette déclaration devra comporter :
À réception et après traitement de cette déclaration, un numéro d’enregistrement sera transmis à des fins d’identifications.
Ce numéro d’enregistrement devra obligatoirement être déclaré dans les annonces sur les plateformes de location temporaire.
Le non-respect de la procédure de déclaration préalable avec attribution du numéro d’enregistrement expose le loueur à une amende d’un montant de 5000 euros.
Le manquement à son obligation déclarative d’apposer le numéro d’enregistrement sur l’annonce de location temporaire expose le loueur à une amende d’un montant de 12 500 euros par meublé faisant l’objet du manquement.
La publication par une plateforme de location temporaire sans numéro d’enregistrement expose la plateforme à l’application d’une amende de 12 500 euros par meublé faisant l’objet du manquement.
La taxe de séjour est applicable sur l’ensemble du territoire de la commune indépendamment des autres dispositifs juridiques cités dans ce règlement.
La taxe de séjour incombe aux personnes non domiciliées dans la commune.
Elle s’applique aux meublés de tourisme tous classement confondu.
La taxe de séjour est calculée par personne et par nuit.
Sont exemptes de la taxe de séjour :
Le montant de la taxe de séjour est fixé par délibération du Conseil municipal.
Les propriétaires qui perçoivent les loyers sans intermédiaire versent la taxe de séjour au comptable public assignataire de la commune.
Les propriétaires qui usent d’un intermédiaire de paiement (service de réservation, de location ou de mise en relation en vue de location d’hébergement) ont la responsabilité de s’assurer que les gestionnaires de la plateforme assurent le versement deux fois par an de la taxe de séjour au comptable public assignataire de la commune, selon les modalités fixées par la délibération susvisée du Conseil Municipal.
Ne pas reverser le montant de la taxe de séjour due entraîne l’application d’une amende pouvant aller jusqu’à 2500 euros sans être inférieure à 750 euros.
Conformément à l’article L2333-34 III du CGCT, les propriétaires sont tenus de faire une déclaration à la commune quand ils reversent le produit de la taxe de séjour pour chaque hébergement loué sur la commune et pour chaque perception effectuée.
Cette déclaration doit comporter :
Le défaut de production dans les délais prévus de cette déclaration entraine l’application d’une amende pouvant aller jusqu’à 12 000 euros sans être inférieure à 750 euros.
L’omission ou l’inexactitude constatées dans cette même déclaration entraine l’application d’une amende d’un montant de 150 euros par omission ou inexactitude sans être supérieure à 12 500 euros.
Le propriétaire ou l’intermédiaire de paiement qui n’a pas perçu la taxe sur un loueur entraine l’application d’une amende pouvant aller jusqu’à 2500 euros sans être inférieure à 750 euros.
Formulaire de demande de changement d’usage d’un local d’habitation à un usage locatif de courte durée
Adresse :
Mairie d’Athis-Mons – Centre administratif
place du Général de Gaulle
91200 Athis-Mons
Horaires :
• lundi, mardi, jeudi, vendredi : 08h30-12h30 & 13h30-17h00
• mercredi : 13h30-17h00
Lors d’un voyage en avion, un de vos bagages est retardé, perdu ou abîmé ? La compagnie aérienne doit vous indemniser. Seuls les bagages enregistrés et envoyés en soute sont concernés. L’indemnisation dépend du pays dans lequel votre compagnie aérienne est établie. Nous vous indiquons les informations à connaître.
La compagnie aérienne est responsable si vos bagages enregistrés sont perdus ou retardés. Elle doit vous indemniser.
Si un de vos bagages est absent à votre arrivée, vous devez le signaler au plus vite à la compagnie avec laquelle vous avez voyagé (celle de votre dernier vol).
Selon le cas, vous devez le signaler par l’un des moyens suivants :
Passage au guichet de la compagnie
Dépôt d’un signalement sur son site internet
La compagnie doit lancer une recherche de votre bagage et vous tenir informé des résultats.
Vous devez déposer une réclamation auprès de la compagnie.
Vous pouvez demander une indemnisation en fonction de votre situation :
Si l’absence de votre bagage vous a obligé à acheter des produits de première nécessité, vous pouvez demander leur remboursement, en justifiant de vos achats.
Le délai de demande dépend de la situation de la compagnie.
Vous devez respecter un délai maximum de 21 jours. Liste des pays ayant signé la Convention de Varsovie – APPLICATION/PDF – 400.2 KB Liste des pays signataires de la Convention de Montréal – APPLICATION/PDF – 453.7 KB
Le délai court à partir du jour où le bagage a été mis à votre disposition.
Si la compagnie n’est pas européenne ou que vous ne connaissez pas sa nationalité, vérifiez la convention dont elle dépend. Il s’agit d’une des 2 conventions suivantes :
L’information figure sur votre billet d’avion. Si elle ne l’est pas, contactez la compagnie aérienne pour la connaître.
Vous devez respecter un délai maximum de 21 jours.
Le délai court à partir du jour où le bagage a été mis à votre disposition.
Vous devez respecter un délai maximum de 14 jours.
Le délai court à partir du jour où le bagage a été mis à votre disposition.
Le délai à respecter dépend de la situation de la compagnie.
Vous devez déposer une réclamation auprès de la compagnie.
Le bagage est considéré comme perdu dans les cas suivants :
Perte reconnue par la compagnie
Bagage non délivré à l’issue de 21 jours
Vous devez déposer une demande de remboursement écrite dès que possible auprès de la compagnie, de préférence par courrier RAR .
Vous devez présenter dans votre demande le préjudice que vous avez subi.
Joignez une copie des justificatifs (factures de vos biens, etc.).
Si la compagnie n’est pas européenne ou que vous ne connaissez pas sa nationalité, vérifiez la convention dont elle dépend. Il s’agit d’une des 2 conventions suivantes :
L’information figure sur votre billet d’avion. Si elle ne l’est pas, contactez la compagnie aérienne pour la connaître.
Vous devez déposer une réclamation auprès de la compagnie.
Le bagage est considéré comme perdu dans les cas suivants :
Perte reconnue par la compagnie
Bagage non délivré à l’issue de 21 jours
Vous devez déposer une demande de remboursement écrite dès que possible auprès de la compagnie, de préférence par courrier RAR .
Vous devez présenter dans votre demande le préjudice que vous avez subi.
Joignez une copie des justificatifs (factures de vos biens…).
Vous devez déposer une réclamation auprès de la compagnie.
Le bagage est considéré comme perdu dans les cas suivants :
Perte reconnue par la compagnie
Bagage non délivré à l’issue de 14 jours
Vous devez déposer une demande de remboursement écrite dès que possible auprès de la compagnie, de préférence par courrier RAR .
Vous devez présenter dans votre demande le préjudice que vous avez subi.
Joignez une copie des justificatifs (factures de vos biens…).
Le montant maximal de l’indemnité à laquelle vous avez droit dépend du pays de votre compagnie aérienne.
Ce montant est fixé en droits de tirage spéciaux (DTS), il varie en fonction des fluctuations monétaires.
L’indemnisation maximale est d’environ 1 667 € (1 288 DTS) par passager.
Vous devez présenter des justificatifs de vos pertes (factures…).
L’indemnité est plafonnée et dépend de la convention qui s’applique au vol.
Si la compagnie n’est pas européenne ou que vous ne connaissez pas sa nationalité, vérifiez la convention dont elle dépend. Il s’agit de l’une des 2 conventions suivantes :
L’information figure sur votre billet d’avion. Si elle ne l’est pas, contactez la compagnie aérienne pour la connaître.
L’indemnisation maximale est d’environ 1 667 € (1 288 DTS) par passager.
Vous devez présenter des justificatifs de vos pertes (factures…).
L’indemnisation maximale est d’environ 28 € par kg de bagage (22 DTS).
Si le dommage que vous avez subi dépasse ce montant, vérifiez si vous pouvez bénéficier d’un remboursement supplémentaire.
Vous pouvez utiliser l’un des moyens suivants selon votre situation :
Assurance spécifique que vous avez souscrite lors de l’enregistrement de vos bagages
Assurance liée à votre carte bancaire si vous avez payé votre vol avec votre carte (selon les garanties couvertes)
Si la compagnie refuse de vous indemniser ou ne vous répond pas dans les 2 mois, vous pouvez saisir le médiateur Tourisme et Voyage.
La compagnie aérienne doit avoir signé la charte de médiation .
Vous pouvez vérifier si la compagnie a signé la charte et saisir le médiateur :
Si vos démarches n’aboutissent pas, vous pouvez saisir le tribunal judiciaire.
Vous avez 2 ans (à compter de la perte du bagage) pour le faire.
La juridiction compétente dépend des sommes en jeu dans le litige.
Pour un litige inférieur ou égal à 10 000 € , c’est le tribunal de proximité ou le tribunal judiciaire.
Pour un litige supérieur à 10 000 € , c’est le tribunal judiciaire.
Vous pouvez demander des dommages-intérêts pour le préjudice subi (perte des bagages, remplacement des objets perdus, etc.) sans limite de montant, si vous pouvez prouver votre dommage.
Si à votre arrivée, vous constatez qu’un de vos bagages est abîmé, la compagnie doit vous indemniser.
La compagnie aérienne est responsable si vos bagages sont endommagés.
Si vous constatez à votre arrivée qu’un de vos bagages est abîmé ou endommagé, vous devez le signaler rapidement à la compagnie avec laquelle vous avez voyagé (celle de votre dernier vol).
Envoyez votre réclamation, de préférence par courrier RAR .
Vous pouvez vous aider du modèle suivant :
Le délai dont vous disposez dépend du pays dans lequel votre compagnie aérienne est établie.
Vous devez agir dans un délai maximum de 7 jours.
Si la compagnie n’est pas européenne ou que vous ne connaissez pas sa nationalité, vérifiez la convention dont elle dépend. Il s’agit d’une des 2 conventions suivantes :
L’information figure sur votre billet d’avion. Si elle ne l’est pas, contactez la compagnie aérienne pour la connaître.
Vous devez agir dans un délai maximum de 7 jours.
Vous devez agir dans un délai maximum de 3 jours.
Vous pouvez demander une indemnisation pour votre bagage et ce qu’il contenait.
Accompagnez votre demande de copies ou justificatifs (par exemple, photos de bagages abîmés, factures de vos biens).
Le montant maximal de l’indemnité à laquelle vous avez droit dépend du pays dans lequel votre compagnie aérienne est établie.
Ce montant est fixé en droits de tirage spéciaux (DTS), il varie en fonction des fluctuations monétaires.
L’indemnisation maximale est d’environ 1 577 € (1 288 DTS) par passager.
Vous devez présenter des justificatifs de vos pertes (factures…).
L’indemnité est plafonnée et dépend de la convention qui s’applique au vol.
Si la compagnie n’est pas européenne ou que vous ne connaissez pas sa nationalité, vérifiez la convention dont elle dépend. Il s’agit d’une des 2 conventions suivantes :
L’information figure sur votre billet d’avion. Si elle ne l’est pas, contactez la compagnie aérienne pour la connaître.
L’indemnisation maximale est d’environ 1 577 € (1 288 DTS) par passager.
Vous devez présenter des justificatifs de vos pertes (factures…).
L’indemnisation maximale est d’environ 27 € par kg de bagage (22 DTS).
Si le dommage que vous avez subi dépasse ce montant, vérifiez si vous pouvez bénéficier d’un remboursement supplémentaire.
Vous pouvez utiliser l’un des moyens suivants selon votre situation :
Assurance spécifique que vous avez souscrite lors de l’enregistrement de vos bagages
Assurance liée à votre carte bancaire si vous avez payé votre vol avec votre carte (selon les garanties couvertes)
Si la compagnie refuse de vous indemniser ou ne vous répond pas dans les 2 mois, vous pouvez saisir le médiateur Tourisme et Voyage.
La compagnie aérienne doit avoir signé la charte de médiation .
Vous pouvez vérifier si la compagnie a signé la charte et saisir le médiateur :
Si vos démarches n’aboutissent pas, vous pouvez saisir le tribunal judiciaire.
La juridiction compétente dépend des sommes en jeu dans le litige.
Pour un litige inférieur ou égal à 10 000 € , c’est le tribunal de proximité ou le tribunal judiciaire.
Pour un litige supérieur à 10 000 € , c’est le tribunal judiciaire.
Vous pouvez demander des dommages-intérêts pour le préjudice subi (détérioration des bagages, remplacement des objets perdus, etc.) sans limite de montant.
Vous devez prouver votre dommage.
Vous rencontrez une difficulté suite à un achat ? Vous avez une interrogation sur un point de droit avant d’acheter ou commander ?
Vous pouvez obtenir une réponse par un agent de la DGCCRF en appelant le 0809 540 550.
Horaires d’ouverture du service :
Lundi et mardi : de 8h30 à 12h30 et de 13h15 à 17h15
Mercredi : de 13h15 à 17h15
Jeudi : de 8h30 à 12h30
Vendredi : de 8h30 à 16h
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