Autorisation de débit de boissons temporaire

Il s’agit d’une substance qui déclenche ou favorise une allergie ou une intolérance.

Un allergène peut aussi provoquer une réaction du système immunitaire de l’organisme à la suite d’un contact (toucher le produit), d’une inhalation (respirer le produit) ou d’une ingestion (manger et avaler le produit). Ces réactions allergiques peuvent être graves pour la santé, d’où l’importance de mentionner leur présence, même en faible quantité.

Les allergènes sont principalement présents dans les produits alimentaires. Ils sont aussi parfois présents dans certains produits cosmétiques (crème hydratante, lait corporel, savon, maquillage, etc.), mais les cas sont plus rares (exemple : savon au lait d’ânesse)

Les produits qui contiennent des allergènes doivent faire l’objet d’un étiquetage obligatoire.

Cette obligation concerne uniquement les substances incorporées volontairement dans les produits.

L’obligation de mentionner les allergènes s’applique à tous les professionnels de la chaîne de fabrication et de vente :

• Producteur, distributeur

• Petit commerce de détails, épicerie, supermarché, etc.

• Restaurant, bar, café, bistrot, etc.

• Commerce de bouche spécialisé ou généraliste (boucher, charcutier, traiteur, boulanger, chocolatier, pâtissier, fromager, poissonnier, etc.)

• Cantine scolaire, restaurant d’entreprise

Ces règles s’appliquent en France mais également dans tous les pays de l’Union européenne (UE).

Tous les ingrédients reconnus comme allergènes doivent être indiqués au consommateur avant l’achat ou avant la consommation.

En voici la liste :

3 types de vente induisent des façons différentes d’informer le consommateur :

• Produits emballés (alimentaires ou cosmétiques, frais ou non, quel que soit l’emballage)

  La mention de la présence d’allergènes doit être écrite sur l’emballage.

• Produits en vrac : étalage de fruits et légumes, céréales et fruits secs en libre service, etc.

  La mention de la présence d’allergènes doit être écrite à proximité des produits de façon visible par le consommateur.

• Plats cuisinés chez un traiteur, un restaurant, un boulanger, un charcutier, une cantine, etc.

  La mention de la présence d’allergènes doit être écrite à proximité des produits proposés, ou à proximité des lieux de consommation, de façon visible.

Les mentions et étiquetages doivent respecter une forme d’écriture particulière : gras, souligné, italique, caractères de police différents de celui des autres mentions sur l’étiquette.

Le but est de distinguer facilement ces indications des autres mentions figurant sur l’emballage ou l’étiquette.

Le consommateur ne doit pas avoir à chercher l’information ni à la demander.

De nombreuse autres informations peuvent figurées sur un produits alimentaire, pour rendre compte de son intérêt pour la santé.

Ces mentions sont facultatives.

L’absence ou la faible présence de gluten peut être inscrite sur le produit alimentaire de la manière suivante :

• “Faible teneur en gluten” uniquement si la teneur en gluten ne dépasse pas 100 mg/kg

• “Sans gluten” uniquement si la teneur en gluten est inférieure à 20 mg/kg

De même que les formules suivantes :

• Faible teneur en sel

• Faible teneur en sucre

• Faible teneur en matière grasse

Les quantités de ces substances ne sont pas réglementées pour encadrer ces informations.

Les fabricants peuvent introduire de façon involontaire des substances allergènes dans leurs produits.

Cette incorporation fortuite peut survenir lors des transports ou lors de contact résiduel dans la chaîne de fabrication.

Il est recommandé mais non obligatoire de prévenir le consommateur de cette présence éventuelle d’un allergène en faible quantité.

Pour cela, les fabricants ont pris l’habitude d’utiliser sur les étiquetages les formules de précaution suivantes :

• “Traces éventuelles de…..”

• “Fabriqué dans un atelier qui utilise…”