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La date de la cérémonie peut être fixée au maximum 1 an à l’avance.
Les dossiers doivent être déposés entre le 3e mois et le mois précédent la célébration.
Les futurs époux doivent être présents lors du dépot du dossier.
Sur rendez-vous uniquement, en appelant le 01 69 54 54 54.
Dossier de mariage
Adresse :
Mairie – Centre administratif
place du Général de Gaulle
91200 Athis-Mons
Horaires :
• lundi, mardi, jeudi, vendredi : 08h30-12h30 & 13h30-17h00
• mercredi : 13h30-17h00
• samedi : 08h30-12h00
Quels véhicules sont concernés par le malus CO2 en 2024 ? Quel est le montant ? Des réductions sont-elles prévues ? Nous vous indiquons les principales règles à connaître sur le malus CO2.
Les règles diffèrent selon que l’achat a lieu en France ou à l’étranger.
La taxe s’applique aux véhicules de tourisme.
Les véhicules de tourisme sont les véhicules suivants :
Véhicule de catégorie M1, de genre Voiture Particulière (VP)
Véhicule de catégorie N1, de genre camionnette (CTTE), carrosserie européenne BE (carrosserie pick-up), comportant 5 places assises ou plus. Toutefois, ce véhicule ne doit pas être affecté exclusivement à l’exploitation des remontées mécaniques et des domaines skiables.
La taxe ne s’applique pas à un véhicule de tourisme dont la carrosserie est de type camionnette.
Connaître la carrosserie d’un véhicule
Consultez la rubrique J du certificat d’immatriculation (carte grise) du véhicule.
La case J2 indique la carrosserie.
Exemples de carrosserie :
Pour un véhicule de catégorie M1 : « Berline » (AA), « Break familiale (AC)
Pour un véhicule de catégorie N1 : « Camion pick-up » (BE), « camionnette » (BB)
Savoir si le malus CO2 peut s’appliquer à un véhicule lors de l’immatriculation résultant de sa transformation
Un véhicule non soumis au malus CO2 lors de la 1re immatriculation est soumis au malus CO2 lors de l’immatriculation résultant de modifications techniques qui lui font perdre le bénéfice de l’exonération.
La taxe sur les émissions de CO2 ne s’applique pas aux véhicules suivants :
Véhicule accessible en fauteuil roulant
Véhicule acquis par une personne ayant une carte mobilité inclusion portant la mention invalidité ou une carte d’invalidité militaire. L’exonération ne peut concerner qu’un seul véhicule par bénéficiaire. L’exonération s’applique également en cas de formule locative de longue durée.
Véhicule acquis par une personne ayant un enfant mineur ou à charge dans son foyer fiscal qui a une carte mobilité inclusion (CMI) portant la mention invalidité ou une carte d’invalidité militaire. L’exonération ne peut concerner qu’un seul véhicule par bénéficiaire. L’exonération s’applique également en cas de formule locative de longue durée.
Joignez une copie de la carte relative à l’invalidité à votre demande de certificat d’immatriculation (carte grise).
Ainsi, le montant de la taxe ne sera pas ajouté aux autres taxes lors du règlement de la carte grise.
La taxe sur les émissions de CO2 ne s’applique pas aux véhicules électriques et/ou à hydrogène.
Le calcul de la taxe est différent si le véhicule est réceptionné selon des normes européennes ou pas.
S’il est réceptionné selon des normes européennes, le montant de la taxe dépend du niveau d’émission de CO2 du véhicule et de la méthode de détermination de ces émissions.
Si le véhicule n’a pas fait l’objet d’une réception européenne, le montant de la taxe dépend de la puissance administrative du véhicule.
Le montant de la taxe est déterminé en fonction du barème correspondant en vigueur à la date de la 1re immatriculation du véhicule.
La taxe sur les émissions de CO2 est calculée en fonction du taux d’émission de CO2 par kilomètre (km) du véhicule s’il a fait l’objet d’une réception communautaire (européenne).
Le taux d’émission de CO2 par km est indiqué sur le certificat d’immatriculation (carte grise) du véhicule (rubrique V7).
Ces émissions sont aujourd’hui mesurées avec la norme WLTP mais étaient mesurées, jusqu’en 2020, selon la norme NEDC .
Un barème différent de taxe existe donc selon la méthode de détermination utilisée (WLTP/NEDC) et selon l’année de 1er immatriculation du véhicule.
Taux d’émission de CO2 par kilomètre |
Montant |
|---|---|
Inférieur à 117 grammes (g) |
0 € |
118 g |
50 € |
119 g |
75 € |
120 g |
100 € |
121 g |
125 € |
122 g |
150 € |
123 g |
170 € |
124 g |
190 € |
125 g |
210 € |
126 g |
230 € |
127 g |
240 € |
128 g |
260 € |
129 g |
280 € |
130 g |
310 € |
131 g |
330 € |
132 g |
360 € |
133 g |
400 € |
134 g |
450 € |
135 g |
540 € |
136 g |
650 € |
137 g |
740 € |
138 g |
818 € |
139 g |
898 € |
140 g |
983 € |
141 g |
1 074 € |
142 g |
1 172 € |
143 g |
1 276 € |
144 g |
1 386 € |
145 g |
1504 € |
146 g |
1 629 € |
147 g |
1 761 € |
148 g |
1 901 € |
149 g |
2 049 € |
150 g |
2 205 € |
151 g |
2 370 € |
152 g |
2 544 € |
153 g |
2 726 € |
154 g |
2 918 € |
155 g |
3 119 € |
156 g |
3 331 € |
157 g |
3 552 € |
158 g |
3 784 € |
159 g |
4 026 € |
160 g |
4 279 € |
161 g |
4 543 € |
162 g |
4 818 € |
163 g |
5 105 € |
164 g |
5 404 € |
165 g |
5 715 € |
166 g |
6 126 € |
167 g |
6 537 € |
168 g |
7 248 € |
169 g |
7 959 € |
170 g |
8 770 € |
171 g |
9 681 € |
172 g |
10 692 € |
173 g |
11 803 € |
174 g |
13 014 € |
175 g |
14 325 € |
176 g |
15 736 € |
177 g |
17 247 € |
178 g |
18 858 € |
179 g |
20 569 € |
180 g |
22 380 € |
181 g |
24 291 € |
182 g |
26 302 € |
183 g |
28 413 € |
184 g |
30 624 € |
185 g |
32 935 € |
186 g |
35 346 € |
187 g |
37 857 € |
188 g |
40 468 € |
189 g |
43 179 € |
190 g |
45 990 € |
191 g |
48 901 € |
192 g |
51 912 € |
193 g |
55 023 € |
Supérieures à 193 g |
60 000 € |
Puissance administrative (en ch ) |
Montant |
|---|---|
≤ 4 |
0 € |
4 |
1 000 € |
5 |
3 250 € |
6 |
5 000 € |
7 |
6 750 € |
8 |
10 750 € |
9 |
15 750 € |
10 |
22 500 € |
11 |
28 500 € |
12 |
35 500 € |
13 |
43 250 € |
14 |
52 000 € |
15 et plus |
60 000 € |
En cas de transformation d’un véhicule de catégorie M1 à usage spécial (véhicule utilitaire immatriculé en carrosserie nationale DERIV VP) en véhicule de tourisme, une réduction du malus CO2 s’applique à condition que l’immatriculation résultant de la transformation du véhicule intervienne 6 mois ou plus après la 1re immatriculation.
La réduction est de 10 % par an depuis la 1re immatriculation.
Un véhicule équipé pour fonctionner au moyen du superéthanol E85 bénéficie d’un abattement de 40 % sur les taux d’émission de CO2.
Toutefois, cet abattement ne s’applique pas aux véhicules dont les émissions de CO2 dépassent 250 g/km.
Un véhicule équipé pour fonctionner au moyen du superéthanol E85 bénéficie d’une réduction de 2 CV sauf lorsque la puissance administrative du véhicule dépasse 12 CV.
Les foyers ayant la charge d’au moins 3 enfants peuvent bénéficier d’une réduction du malus CO2.
Une réduction du malus CO2 s’applique aux véhicules comportant au moins 8 places assises détenus par une personne morale.
La réduction est fixée à :
80 g/km si la taxe est calculée en fonction du taux d’émission de CO2 par km
4 chevaux-vapeur (CV) si la taxe dépend de la puissance administrative du véhicule, exprimée CV.
Cette réduction n’est pas cumulable avec la réduction pour famille nombreuse. Si vous en bénéficiez, la réduction la plus avantageuse des 2 est retenue.
La taxe s’applique à l’achat du véhicule, lors de sa 1re immatriculation en tant que véhicule de tourisme en France.
Dans le cas où le concessionnaire se charge d’immatriculer le véhicule, la taxe est à régler en même temps que la facture d’achat du véhicule.
Sinon, vous payez la taxe lorsque vous faites la demande d’immatriculation du véhicule sur le site de l’ ANTS .
La taxe est due au jour de l’immatriculation du véhicule.
C’est la date d’immatriculation du véhicule qui est prise en compte pour déterminer le barème applicable, et non pas la date de commande ou d’achat du véhicule.
Vous pouvez utiliser un simulateur pour calculer le coût de la carte grise qui inclut la taxe fixe et la taxe régionale sur l’immatriculation des véhicules, le malus CO2 et le malus masse.
La taxe s’applique aux véhicules de tourisme.
Les véhicules de tourisme sont les véhicules suivants :
Véhicule de catégorie M1, de genre Voiture Particulière (VP)
Véhicule de catégorie N1, de genre camionnette (CTTE), carrosserie européenne BE (carrosserie pick-up), comportant 5 places assises ou plus. Toutefois, ce véhicule ne doit pas être affecté exclusivement à l’exploitation des remontées mécaniques et des domaines skiables.
La taxe ne s’applique pas à un véhicule de tourisme dont la carrosserie est de type camionnette.
Connaître la carrosserie d’un véhicule
Consultez la rubrique J du certificat d’immatriculation (carte grise) du véhicule.
La case J2 indique la carrosserie.
Exemples de carrosserie :
Pour un véhicule de catégorie M1 : « Berline » (AA), « Break familiale (AC)
Pour un véhicule de catégorie N1 : « Camion pick-up » (BE), « camionnette » (BB)
Savoir si le malus CO2 peut s’appliquer à un véhicule lors de l’immatriculation résultant de sa transformation
Un véhicule non soumis au malus CO2 lors de la 1re immatriculation est soumis au malus CO2 lors de l’immatriculation résultant de modifications techniques qui lui font perdre le bénéfice de l’exonération.
La taxe sur les émissions de CO2 ne s’applique pas aux véhicules suivants :
Véhicule accessible en fauteuil roulant
Véhicule acquis par une personne ayant une carte mobilité inclusion portant la mention invalidité ou une carte d’invalidité militaire. L’exonération ne peut concerner qu’un seul véhicule par bénéficiaire. L’exonération s’applique également en cas de formule locative de longue durée.
Véhicule acquis par une personne ayant un enfant mineur ou à charge dans son foyer fiscal qui a une carte mobilité inclusion (CMI) portant la mention invalidité . L’exonération ne peut concerner qu’un seul véhicule par bénéficiaire. L’exonération s’applique également en cas de formule locative de longue durée.
Joignez une copie de la carte relative à l’invalidité à votre demande de certificat d’immatriculation (carte grise).
Ainsi, le montant de la taxe ne sera pas ajouté aux autres taxes lors du règlement de la carte grise.
La taxe sur les émissions de CO2 ne s’applique pas aux véhicules électriques et/ou à hydrogènes.
Le calcul de la taxe est différent si le véhicule est réceptionné selon des normes européennes ou pas.
S’il est réceptionné selon des normes européennes, le montant de la taxe dépend du niveau d’émission de CO2 du véhicule et de la méthode de détermination de ces émissions.
Si le véhicule n’a pas fait l’objet d’une réception européenne, le montant de la taxe dépend de la puissance administrative du véhicule.
Le montant de la taxe est déterminé en fonction du barème correspondant en vigueur à la date de la 1re immatriculation du véhicule.
La taxe sur les émissions de CO2 est calculée en fonction du taux d’émission de CO2 par kilomètre (km) du véhicule s’il a fait l’objet d’une réception communautaire (européenne).
Le taux d’émission de CO2 par km est indiqué sur le certificat d’immatriculation (carte grise) du véhicule (rubrique V7).
Ces émissions sont aujourd’hui mesurées avec la norme WLTP mais étaient mesurées, jusqu’en 2020, selon la norme NEDC .
Un barème différent de taxe existe donc selon la méthode de détermination utilisée (WLTP/NEDC) et selon l’année de 1er immatriculation du véhicule.
Taux d’émission de CO2 par kilomètre |
Montant |
|---|---|
Inférieur à 133 grammes (g) |
0 € |
133 g |
50 € |
134 g |
75 € |
135 g |
100 € |
136 g |
125 € |
137 g |
150 € |
138 g |
170 € |
139 g |
190 € |
140 g |
210 € |
141 g |
230 € |
142 g |
240 € |
143 g |
260 € |
144 g |
280 € |
145 g |
310 € |
146 g |
330 € |
147 g |
360 € |
148 g |
400 € |
149 g |
450 € |
150 g |
540 € |
151 g |
650 € |
152 g |
740 € |
153 g |
818 € |
154 g |
898 € |
155 g |
983 € |
156 g |
1 074 € |
157 g |
1 172 € |
158 g |
1 276 € |
159 g |
1 386 € |
160 g |
1 504 € |
161 g |
1 629 € |
162 g |
1 761 € |
163 g |
1 901 € |
164 g |
2 049 € |
165 g |
2 205 € |
166 g |
2 370 € |
167 g |
2 544 € |
168 g |
2 726 € |
169 g |
2 918 € |
170 g |
3 119 € |
171 g |
3 331 € |
172 g |
3 552 € |
173 g |
3 784 € |
174 g |
4 026 € |
175 g |
4 279 € |
176 g |
4 543 € |
177 g |
4 818 € |
178 g |
5 105 € |
179 g |
5 404 € |
180 g |
5 715 € |
181 g |
6 039 € |
182 g |
6 375 € |
183 g |
6 724 € |
184 g |
7 086 € |
185 g |
7 462 € |
186 g |
7 851 € |
187 g |
8 254 € |
188 g |
8 671 € |
189 g |
9 103 € |
190 g |
9 550 € |
191 g |
10 011 € |
192 g |
10 488 € |
193 g |
10 980 € |
194 g |
11 488 € |
195 g |
12 012 € |
196 g |
12 552 € |
197 g |
13 109 € |
198 g |
13 682 € |
199 g |
14 273 € |
200 g |
14 881 € |
201 g |
15 506 € |
202 g |
16 149 € |
203 g |
16 810 € |
204 g |
17 490 € |
205 g |
18 188 € |
206 g |
18 905 € |
207 g |
19 641 € |
208 g |
20 396 € |
209 g |
21 171 € |
210 g |
21 966 € |
211 g |
22 781 € |
212 g |
23 616 € |
213 g |
24 472 € |
214 g |
25 349 € |
215 g |
26 247 € |
216 g |
27 166 € |
217 g |
28 107 € |
218 g |
29 070 € |
Supérieur à 218 g |
30 000 € |
Taux d’émission de CO2 par kilomètre |
Montant |
|---|---|
Inférieur à 110 grammes (g) |
0 € |
110 g |
50 € |
111 g |
75 € |
112 g |
100 € |
113 g |
125 € |
114 g |
150 € |
115 g |
170 € |
116 g |
190 € |
117 g |
210 € |
118 g |
230 € |
119 g |
240 € |
120 g |
260 € |
121 g |
280 € |
122 g |
310 € |
123 g |
330 € |
124 g |
360 € |
125 g |
400 € |
126 g |
450 € |
127 g |
540 € |
128 g |
650 € |
129 g |
740 € |
130 g |
818 € |
131 g |
898 € |
132 g |
983 € |
133 g |
1074 € |
134 g |
1172 € |
135 g |
1276 € |
136 g |
1386 € |
137 g |
1 504 € |
138 g |
1 629 € |
139 g |
1 761 € |
140 g |
1 901 € |
141 g |
2 049 € |
142 g |
2 205 € |
143 g |
2 370 € |
144 g |
2 544 € |
145 g |
2 726 € |
146 g |
2 918 € |
147 g |
3 119 € |
148 g |
3 331 € |
149 g |
3 552 € |
150 g |
3 784 € |
151 g |
4 026 € |
152 g |
4 279 € |
153 g |
4 543 € |
154 g |
4 818 € |
155 g |
5 105 € |
156 g |
5 404 € |
157 g |
5 715 € |
158 g |
6 039 € |
159 g |
6 375 € |
160 g |
6 724 € |
161 g |
7 086 € |
162 g |
7 462 € |
163 g |
7 851 € |
164 g |
8 254 € |
165 g |
|
166g |
9103 € |
167 g |
9 550 € |
168 g |
10 011 € |
169 g |
10 488 € |
170 g |
10 980 € |
171 g |
11 488 € |
172 g |
12 012 € |
173 g |
12 552 € |
174 g |
13 109 € |
175 g |
13 682 € |
176 g |
14 273 € |
177 g |
14 881 € |
178 g |
15 506 € |
179 g |
16 149 € |
180 g |
16 810 € |
181 g |
17 490 € |
182 g |
18 188 € |
183 g |
18 905 € |
184 g |
19 641 € |
Supérieur à 184 g |
20 000 € |
Taux d’émission de CO2 par kilomètre |
Montant |
|---|---|
Inférieur à 128 grammes (g) |
0 € |
128 g |
50 € |
129 g |
75 € |
130 g |
100 € |
131 g |
125 € |
132 g |
150 € |
133 g |
170 € |
134 g |
190 € |
135 g |
210 € |
136 g |
230 € |
137 g |
240 € |
138 g |
260 € |
139 g |
280 € |
140 g |
310 € |
141 g |
330 € |
142 g |
360 € |
143 g |
400 € |
144 g |
450 € |
145 g |
540 € |
146 g |
650 € |
147 g |
740 € |
148 g |
818 € |
149 g |
898 € |
150 g |
983 € |
151 g |
1 074 € |
152 g |
1 172 € |
153 g |
1 276 € |
154 g |
1 386 € |
155 g |
1 504 € |
156 g |
1 629 € |
157 g |
1 761 € |
158 g |
1 901 € |
159 g |
2 049 € |
160 g |
2 205 € |
161 g |
2 370 € |
162 g |
2 544 € |
163 g |
2 726 € |
164 g |
2 918 € |
165 g |
3 119 € |
166 g |
3 331 € |
167 g |
3 552 € |
168 g |
3 784 € |
169 g |
4 026 € |
170 g |
4 279 € |
171 g |
4 543 € |
172 g |
4 818 € |
173 g |
5 105 € |
174 g |
5 404 € |
175 g |
5 715 € |
176 g |
6 039 € |
177 g |
6 375 € |
178 g |
6 724 € |
179 g |
7 086 € |
180 g |
7 462 € |
181 g |
7 851 € |
182 g |
8 254 € |
183 g |
8 671 € |
184 g |
9 103 € |
185 g |
9 550 € |
186 g |
10 011 € |
187 g |
10 488 € |
188 g |
10 980 € |
189 g |
11 488 € |
190 g |
12 012 € |
191 g |
12 552 € |
192 g |
13 109 € |
193 g |
13 682 € |
194 g |
14 273 € |
195 g |
14 881 € |
196 g |
15 506 € |
197 g |
16 149 € |
198 g |
16 810 € |
199 g |
17 490 € |
200 g |
18 188 € |
201 g |
18 905 € |
202 g |
19 641 € |
203 g |
20 396 € |
204 g |
21 171 € |
205 g |
21 966 € |
206 g |
22 781 € |
207 g |
23 616 € |
208 g |
24 472 € |
209 g |
25 349 € |
210 g |
26 247 € |
211 g |
27 166 € |
212 g |
28 107 € |
213 g |
29 070 € |
214 g |
30 056 € |
215 g |
31 063 € |
216 g |
32 094 € |
217 g |
33 147 € |
218 g |
34 224 € |
219 g |
35 324 € |
220 g |
36 447 € |
221 g |
37 595 € |
222 g |
38 767 € |
223 g |
39 964 € |
Supérieur à 223 g |
40 000 € |
Taux d’émission de CO2 par kilomètre |
Montant |
|---|---|
Inférieur à 110 grammes (g) |
0 € |
110 g |
50 € |
111 g |
75 € |
112 g |
100 € |
113 g |
125 € |
114 g |
150 € |
115 g |
170 € |
116 g |
190 € |
117 g |
210 € |
118 g |
230 € |
119 g |
240 € |
120 g |
260 € |
121 g |
280 € |
122 g |
310 € |
123 g |
330 € |
124 g |
360 € |
125 g |
400 € |
126 g |
450 € |
127 g |
540 € |
128 g |
650 € |
129 g |
740 € |
130 g |
818 € |
131 g |
898 € |
132 g |
983 € |
133 g |
1074 € |
134 g |
1172 € |
135 g |
1276 € |
136 g |
1386 € |
137 g |
1 504 € |
138 g |
1 629 € |
139 g |
1 761 € |
140 g |
1 901 € |
141 g |
2 049 € |
142 g |
2 205 € |
143 g |
2 370 € |
144 g |
2 544 € |
145 g |
2 726 € |
146 g |
2 918 € |
147 g |
3 119 € |
148 g |
3 331 € |
149 g |
3 552 € |
150 g |
3 784 € |
151 g |
4 026 € |
152 g |
4 279 € |
153 g |
4 543 € |
154 g |
4 818 € |
155 g |
5 105 € |
156 g |
5 404 € |
157 g |
5 715 € |
158 g |
6 039 € |
159 g |
6 375 € |
160 g |
6 724 € |
161 g |
7 086 € |
162 g |
7 462 € |
163 g |
7 851 € |
164 g |
8 254 € |
165 g |
|
166g |
9103 € |
167 g |
9 550 € |
168 g |
10 011 € |
169 g |
10 488 € |
170 g |
10 980 € |
171 g |
11 488 € |
172 g |
12 012 € |
173 g |
12 552 € |
174 g |
13 109 € |
175 g |
13 682 € |
176 g |
14 273 € |
177 g |
14 881 € |
178 g |
15 506 € |
179 g |
16 149 € |
180 g |
16 810 € |
181 g |
17 490 € |
182 g |
18 188 € |
183 g |
18 905 € |
184 g |
19 641 € |
Supérieur à 184 g |
20 000 € |
Taux d’émission de CO2 par kilomètre |
Montant |
|---|---|
Inférieur à 123 grammes (g) |
0 € |
123 g |
50 € |
124 g |
75 € |
125 g |
100 € |
126 g |
125 € |
127 g |
150 € |
128 g |
170 € |
129 g |
190 € |
130 g |
210 € |
131 g |
230 € |
132 g |
240 € |
133 g |
260 € |
134 g |
280 € |
135 g |
310 € |
136 g |
330 € |
137 g |
360 € |
138 g |
400 € |
139 g |
450 € |
140 g |
540 € |
141 g |
650 € |
142 g |
740 € |
143 g |
818 € |
144 g |
898 € |
145 g |
983 € |
146 g |
1 074 € |
147 g |
1 172 € |
148 g |
1 276 € |
149 g |
1 386 € |
150 g |
1 504 € |
151 g |
1 629 € |
152 g |
1 761 € |
153 g |
1 901 € |
154 g |
2 049 € |
155 g |
2 205 € |
156 g |
2 370 € |
157 g |
2 544 € |
158 g |
2 726 € |
159 g |
2 918 € |
160 g |
3 119 € |
161 g |
3 331 € |
162 g |
3 552 € |
163 g |
3 784 € |
164 g |
4 026 € |
165 g |
4 279 € |
166 g |
4 543 € |
167 g |
4 818 € |
168 g |
5 105 € |
169 g |
5 404 € |
170 g |
5 715 € |
171 g |
6 039 € |
172 g |
6 375 € |
173 g |
6 724 € |
174 g |
7 086 € |
175 g |
7 462 € |
176 g |
7 851 € |
177 g |
8 254 € |
178 g |
8 671 € |
179 g |
9 103 € |
180 g |
9 550 € |
181 g |
10 011 € |
182 g |
10 488 € |
183 g |
10 980 € |
184 g |
11 488 € |
185 g |
12 012 € |
186 g |
12 552 € |
187 g |
13 109 € |
188 g |
13 682 € |
189 g |
14 273 € |
190 g |
14 881 € |
191 g |
15 506 € |
192 g |
16 149 € |
193 g |
16 810 € |
194 g |
17 490 € |
195 g |
18 188 € |
196 g |
18 905 € |
197 g |
19 641 € |
198 g |
20 396 € |
199 g |
21 171 € |
200 g |
21 966 € |
201 g |
22 781 € |
202 g |
23 616 € |
203 g |
24 472 € |
204 g |
25 349 € |
205 g |
26 247 € |
206 g |
27 166 € |
207 g |
28 107 € |
208 g |
29 070 € |
209 g |
30 056 € |
210 g |
31 063 € |
211 g |
32 094 € |
212 g |
33 147 € |
213 g |
34 224 € |
214 g |
35 324 € |
215 g |
36 447 € |
216 g |
37 595 € |
217 g |
38 767 € |
218 g |
39 964 € |
219 g |
41 185 € |
220 g |
42 431 € |
221 g |
43 703 € |
222 g |
45 000 € |
223 g |
46 323 € |
224 g |
47672 € |
225 g |
49047 € |
Supérieures à 225 g |
50 000 € |
Taux d’émission de CO2 par kilomètre |
Montant |
|---|---|
Inférieur à 110 grammes (g) |
0 € |
110 g |
50 € |
111 g |
75 € |
112 g |
100 € |
113 g |
125 € |
114 g |
150 € |
115 g |
170 € |
116 g |
190 € |
117 g |
210 € |
118 g |
230 € |
119 g |
240 € |
120 g |
260 € |
121 g |
280 € |
122 g |
310 € |
123 g |
330 € |
124 g |
360 € |
125 g |
400 € |
126 g |
450 € |
127 g |
540 € |
128 g |
650 € |
129 g |
740 € |
130 g |
818 € |
131 g |
898 € |
132 g |
983 € |
133 g |
1074 € |
134 g |
1172 € |
135 g |
1276 € |
136 g |
1386 € |
137 g |
1 504 € |
138 g |
1 629 € |
139 g |
1 761 € |
140 g |
1 901 € |
141 g |
2 049 € |
142 g |
2 205 € |
143 g |
2 370 € |
144 g |
2 544 € |
145 g |
2 726 € |
146 g |
2 918 € |
147 g |
3 119 € |
148 g |
3 331 € |
149 g |
3 552 € |
150 g |
3 784 € |
151 g |
4 026 € |
152 g |
4 279 € |
153 g |
4 543 € |
154 g |
4 818 € |
155 g |
5 105 € |
156 g |
5 404 € |
157 g |
5 715 € |
158 g |
6 039 € |
159 g |
6 375 € |
160 g |
6 724 € |
161 g |
7 086 € |
162 g |
7 462 € |
163 g |
7 851 € |
164 g |
8 254 € |
165 g |
|
166g |
9103 € |
167 g |
9 550 € |
168 g |
10 011 € |
169 g |
10 488 € |
170 g |
10 980 € |
171 g |
11 488 € |
172 g |
12 012 € |
173 g |
12 552 € |
174 g |
13 109 € |
175 g |
13 682 € |
176 g |
14 273 € |
177 g |
14 881 € |
178 g |
15 506 € |
179 g |
16 149 € |
180 g |
16 810 € |
181 g |
17 490 € |
182 g |
18 188 € |
183 g |
18 905 € |
184 g |
19 641 € |
Supérieur à 184 g |
20 000 € |
Taux d’émission de CO2 par kilomètre |
Montant |
|---|---|
Inférieur à 117 grammes (g) |
0 € |
118 g |
50 € |
119 g |
75 € |
120 g |
100 € |
121 g |
125 € |
122 g |
150 € |
123 g |
170 € |
124 g |
190 € |
125 g |
210 € |
126 g |
230 € |
127 g |
240 € |
128 g |
260 € |
129 g |
280 € |
130 g |
310 € |
131 g |
330 € |
132 g |
360 € |
133 g |
400 € |
134 g |
450 € |
135 g |
540 € |
136 g |
650 € |
137 g |
740 € |
138 g |
818 € |
139 g |
898 € |
140 g |
983 € |
141 g |
1 074 € |
142 g |
1 172 € |
143 g |
1 276 € |
144 g |
1 386 € |
145 g |
1504 € |
146 g |
1 629 € |
147 g |
1 761 € |
148 g |
1 901 € |
149 g |
2 049 € |
150 g |
2 205 € |
151 g |
2 370 € |
152 g |
2 544 € |
153 g |
2 726 € |
154 g |
2 918 € |
155 g |
3 119 € |
156 g |
3 331 € |
157 g |
3 552 € |
158 g |
3 784 € |
159 g |
4 026 € |
160 g |
4 279 € |
161 g |
4 543 € |
162 g |
4 818 € |
163 g |
5 105 € |
164 g |
5 404 € |
165 g |
5 715 € |
166 g |
6 126 € |
167 g |
6 537 € |
168 g |
7 248 € |
169 g |
7 959 € |
170 g |
8 770 € |
171 g |
9 681 € |
172 g |
10 692 € |
173 g |
11 803 € |
174 g |
13 014 € |
175 g |
14 325 € |
176 g |
15 736 € |
177 g |
17 247 € |
178 g |
18 858 € |
179 g |
20 569 € |
180 g |
22 380 € |
181 g |
24 291 € |
182 g |
26 302 € |
183 g |
28 413 € |
184 g |
30 624 € |
185 g |
32 935 € |
186 g |
35 346 € |
187 g |
37 857 € |
188 g |
40 468 € |
189 g |
43 179 € |
190 g |
45 990 € |
191 g |
48 901 € |
192 g |
51 912 € |
193 g |
55 023 € |
Supérieures à 193 g |
60 000 € |
Taux d’émission de CO2 par kilomètre |
Montant |
|---|---|
Inférieur à 110 grammes (g) |
0 € |
110 g |
50 € |
111 g |
75 € |
112 g |
100 € |
113 g |
125 € |
114 g |
150 € |
115 g |
170 € |
116 g |
190 € |
117 g |
210 € |
118 g |
230 € |
119 g |
240 € |
120 g |
260 € |
121 g |
280 € |
122 g |
310 € |
123 g |
330 € |
124 g |
360 € |
125 g |
400 € |
126 g |
450 € |
127 g |
540 € |
128 g |
650 € |
129 g |
740 € |
130 g |
818 € |
131 g |
898 € |
132 g |
983 € |
133 g |
1074 € |
134 g |
1172 € |
135 g |
1276 € |
136 g |
1386 € |
137 g |
1 504 € |
138 g |
1 629 € |
139 g |
1 761 € |
140 g |
1 901 € |
141 g |
2 049 € |
142 g |
2 205 € |
143 g |
2 370 € |
144 g |
2 544 € |
145 g |
2 726 € |
146 g |
2 918 € |
147 g |
3 119 € |
148 g |
3 331 € |
149 g |
3 552 € |
150 g |
3 784 € |
151 g |
4 026 € |
152 g |
4 279 € |
153 g |
4 543 € |
154 g |
4 818 € |
155 g |
5 105 € |
156 g |
5 404 € |
157 g |
5 715 € |
158 g |
6 039 € |
159 g |
6 375 € |
160 g |
6 724 € |
161 g |
7 086 € |
162 g |
7 462 € |
163 g |
7 851 € |
164 g |
8 254 € |
165 g |
|
166g |
9103 € |
167 g |
9 550 € |
168 g |
10 011 € |
169 g |
10 488 € |
170 g |
10 980 € |
171 g |
11 488 € |
172 g |
12 012 € |
173 g |
12 552 € |
174 g |
13 109 € |
175 g |
13 682 € |
176 g |
14 273 € |
177 g |
14 881 € |
178 g |
15 506 € |
179 g |
16 149 € |
180 g |
16 810 € |
181 g |
17 490 € |
182 g |
18 188 € |
183 g |
18 905 € |
184 g |
19 641 € |
Supérieur à 184 g |
20 000 € |
Puissance administrative (en ch ) |
Montant |
|---|---|
≤ 4 |
0 € |
5 |
250 € |
6 |
2 825 € |
7 |
3 425 € |
8 |
5 950 € |
9 |
6 550 € |
10 |
9 075 € |
11 |
9 675 € |
12 |
12 200 € |
13 |
12 800 € |
14 |
15 325 € |
15 |
15 925 € |
16 |
18 450 € |
17 |
19 150 € |
18 |
22 500 € |
19 |
25 000 € |
20 |
27 500 € |
Supérieure à 20 |
30 000 € |
Puissance administrative (en ch ) |
Montant |
|---|---|
≤ 4 |
0 € |
5 |
1 000 € |
6 |
3 000 € |
7 |
4 000 € |
8 |
6 000 € |
9 |
7 000 € |
10 |
9 250 € |
11 |
10 500 € |
12 |
12 500 € |
13 |
13 500 € |
14 |
15 625 € |
15 |
16 500 € |
16 |
19 250 € |
17 |
21 000 € |
18 |
23 500 € |
19 |
26 000 € |
20 |
28 500 € |
21 |
31 000 € |
22 |
33 500 € |
23 |
36 000 € |
24 |
38 500 € |
Supérieure à 24 |
40 000 € |
Puissance administrative (en ch ) |
Montant |
|---|---|
< 4 |
0 € |
4 |
500 € |
5 |
2 250 € |
6 |
3 500 € |
7 |
4 750 € |
8 |
6 500 € |
9 |
8 000 € |
10 |
9 500 € |
11 |
11 500 € |
12 |
12 750 € |
13 |
14 500 € |
14 |
16 000 € |
15 |
18 750 € |
16 |
20 500 € |
17 |
23 000 € |
18 |
25 500 € |
19 |
28 000 € |
20 |
30 500 € |
21 |
33 000 € |
22 |
35 500 € |
23 |
38 000 € |
24 |
40 000 € |
25 |
42500 € |
26 |
45000 € |
27 |
47 500 € |
Supérieur à 27 |
50 000 € |
Puissance administrative (en ch ) |
Montant |
|---|---|
≤ 4 |
0 € |
4 |
1 000 € |
5 |
3 250 € |
6 |
5 000 € |
7 |
6 750 € |
8 |
10 750 € |
9 |
15 750 € |
10 |
22 500 € |
11 |
28 500 € |
12 |
35 500 € |
13 |
43 250 € |
14 |
52 000 € |
15 et plus |
60 000 € |
En cas d’acquisition d’un véhicule non encore immatriculé en France, une réduction du malus CO2 s’applique si la 1re immatriculation en France intervient 6 mois ou plus après l’immatriculation à l’étranger.
La réduction est de 10 % par an depuis la 1re immatriculation.
Un véhicule équipé pour fonctionner au moyen du superéthanol E85 bénéficie d’un abattement de 40 % sur les taux d’émission de CO2.
Toutefois, cet abattement ne s’applique pas aux véhicules dont les émissions de CO2 dépassent 250 g/km.
Un véhicule équipé pour fonctionner au moyen du superéthanol E85 bénéficie d’une réduction de 2 CV sauf lorsque la puissance administrative du véhicule dépasse 12 CV.
Les foyers ayant la charge d’au moins 3 enfants peuvent bénéficier d’une réduction du malus CO2.
Une réduction du malus CO2 s’applique aux véhicules comportant au moins 8 places assises détenus par une personne morale.
La réduction est fixée à :
80 g/km si la taxe est calculée en fonction du taux d’émission de CO2 par km
4 chevaux-vapeur (CV) si la taxe dépend de la puissance administrative du véhicule, exprimée CV.
Cette réduction n’est pas cumulable avec la réduction pour famille nombreuse. Si vous en bénéficiez, la réduction la plus avantageuse des 2 est retenue.
La taxe s’applique à l’achat du véhicule, lors de sa 1re immatriculation en tant que véhicule de tourisme en France.
Dans le cas où le concessionnaire se charge d’immatriculer le véhicule, la taxe est à régler en même temps que la facture d’achat du véhicule.
Sinon, vous payez la taxe lorsque vous faites la demande d’immatriculation du véhicule sur le site de l’ ANTS .
La taxe est due au jour de l’immatriculation du véhicule.
C’est la date d’immatriculation du véhicule qui est prise en compte pour déterminer le barème applicable, et non pas la date de commande ou d’achat du véhicule.
Vous pouvez utiliser un simulateur pour calculer le coût de la carte grise qui inclut la taxe fixe et la taxe régionale sur l’immatriculation des véhicules, le malus CO2 et le malus masse.
Serveur vocal interactif national apportant des réponses automatisées concernant la carte grise, le permis de conduire, la carte nationale d’identité et le passeport.
Si l’usager n’obtient pas la réponse à sa question relative à la carte grise ou au permis de conduire, il sera mis en relation avec un conseiller de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS).
Par téléphone
Depuis la métropole :
34 00 (coût d’un appel local)
Depuis l’outre-mer :
09 70 83 07 07
Depuis l’étranger :
+33 9 70 83 07 07
Formulaire
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Simulateur
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