Agenda
Avis
Réunion du Conseil municipal (retransmission en direct)
ARCHIVES : cet évènement est passé.
mercredi 15 février 2023
, à 19h.
LIEU :
Espace René L'Helguen (ERL)
12 rue Édouard Vaillant ;
91200 Athis-Mons ;
plan - bus/rer
BILLETTERIE :
Séance ouverte à toutes et à tous, entrée libre.
Le Conseil municipal se réunira le mercredi 15 février 2023 à 19h à l'Espace René L'Helguen. La séance est publique et sera diffusée en direct sur cette page, sur Youtube et en Facebook live.
Regarder le direct sur Youtube / Facebook.
Ordre du jour
- Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du mercredi 14 décembre 2022
- Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales
- Liste des marchés à procédure adaptée et formalisée à partir de 40 000 euros
- Liste des Déclarations d'intention d'Aliéner (DIA) avec décision de préemption ou non préemption
Délibérations :
- 2023-001 - Construction nouvelle école N7 - Lancement de la procédure de concours de maîtrise d'œuvre
- 2023-002 - Approbation de la convention partenariale de mise à disposition gratuite de cendriers aux commerçants volontaires de la commune
- 2023-003 - Adhésion au programme "Centres villes vivants" de la Métropole du Grand Paris
- 2023-004 - Avance de subvention aux associations
- 2023-005 - Rapport d'orientation budgétaire (ROB)
- 2023-006 - Transfert du local dit « salle de lecture » cadastré R727 de la Médiathèque du Val à l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre
- 2023-007 - Modification du tableau des effectifs
- 2023-008 - Signature de la convention relative à l'adhésion au socle commun du Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne de la Région Île-de-France
- 2023-009 - Signature d'une convention de mise à disposition d'un agent du Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne de la Région Île-de-France pour assurer une mission de conseil en prévention des risques professionnels au sein de la mairie d'Athis-Mons
- 2023-010 - Zone d'aménagement concertée du Noyer Renard - Cession à l'euro symbolique au profit de la Ville de la parcelle AC 39 et de volumes appartenant à la SORGEM
- 2023-011 - Renouvellement de la labellisation du Point Animation Jeunesse (PAJ)
- 2023-012 - Convention de mise à disposition temporaire d'un terrain au profit de « Athis Carrosserie 91 »
Consulter les archives des compte-rendus des Conseil municipaux.
Diffuseurs / partenaires de l'évènement :
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