Agenda
Avis
Réunion du Conseil municipal (retransmission en direct)
ARCHIVES : cet évènement est passé.
mercredi 1er juin 2022
, à 19h.
LIEU :
Espace René L'Helguen (ERL)
12 rue Édouard Vaillant ;
91200 Athis-Mons ;
plan - bus/rer
BILLETTERIE :
Entrée libre.
À TÉLÉCHARGER :
Le Conseil municipal se réunira le mercredi 1er juin 2022 à 19h à l'Espace René L'Helguen. La séance sera diffusée en direct sur cette page, sur Youtube et en Facebook live.
Regarder le direct sur Youtube / Facebook.
Ordre du jour
-
Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 30 mars 2022
-
Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales
-
Liste des marchés à procédure adaptée et formalisée à partir de 40 000 euros
-
Liste des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) avec décision de préemption ou non préemption
-
2022-031 - Avis du Conseil Municipal sur le projet arrêté de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
-
2022-032 - Avis du Conseil Municipal sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale Métropolitain (SCoT)
-
2022-033 - Affectation scolaire des nouvelles rues du quartier France Pierre
-
2022-034 - Convention de partenariat entre la Ville d'Athis-Mons et la Banque des territoires pour le cofinancement de l'étude de programmation sur le secteur de la friche d'entrée de Ville
-
2022-035 - Adoption et signature de la charte de confidentialité et d'utilisation de données issues du registre national d'immatriculation des syndicats de copropriétaires
-
2022-036 - Permission générale d'occupation du domaine public pour le SEDIF et son délégataire
-
2022-037 - Convention de mise à disposition de locaux communaux situés 3 rue Pierre Bérégovoy à Athis-Mons Salle n°2 du relais - Maison France Services au profit de l'établissement FRAMVA-HANDICAP
-
2022-038 - Adhésion au nouveau groupement de commandes pour la passation d'un marché de restauration scolaire, seniors et des agents administratifs
-
2022-039 - Approbation du compte de gestion 2021 du budget principal
-
2022-040 - Approbation du compte administratif 2021
-
2022-041- Affectation du résultat du compte administratif 2021 de la Ville
-
2022-042 - Rapport sur l’utilisation en 2021 du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile de France (FSRIF) et de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSUCS)
-
2022-043 - Attribution de subventions aux associations. 2022-044 Annulation de la subvention 2022 accordée à l'association « OH ! SAVEURS D' ATHIS ! »
-
2022-045 - Création de 3 postes d’apprentis
-
2022-046 - Suppression de poste
-
2022-047 - Mise à jour du tableau des effectifs
-
2022-048 - Maintien de la prime de présentéisme en cas de congés liés à l'arrivée d'un enfant au foyer
-
2022-049 - Création d'un Comité Social Territorial (CST) commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés (CCAS et la Caisse des Écoles
-
2022-050 - Composition du Comité Social Territorial (CST) commun et de la formation spécialisée en matière d'hygiène et sécurité ; le maintien du paritarisme et recueil du vote des représentants de l'employeur
-
2022-051 - Maintien des instances communes (CAP et CCP) entre la collectivité et les établissements publics rattachés (CCAS et Caisse des Écoles)
Consulter les archives des compte-rendus des Conseil municipaux.
Diffuseurs / partenaires de l'évènement :
Page consultée 3768 fois, 66 fois depuis les réseaux sociaux
Page générée en 4.6974 secondes le 19/04/2024 à 15:26:00
URL : www.mairie-athis-mons.fr/agenda/evenement_4931.htm
Page vue depuis :
Afficher cette page en ligne :
Mairie d'Athis-Mons
place du Général de Gaulle
91200 Athis-Mons
Standard : 01 69 54 54 54
Coordonnées complètes
© 2006-2024 Mairie d'Athis-Mons, Service communication - Mentions légales -
Écrire au webmestre
Site déclaré auprès de la CNIL sous la référence n°893645
-
Valide XHTML 1.0 Transitionnel
-
Valide CSS
-
Flux RSS