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Avis
Réunion du Conseil municipal (retransmission en direct)

ARCHIVES : cet évènement est passé.

jeudi 21 décembre 2023
, à 19h.

LIEU :
Espace René L'Helguen (ERL)
12 rue Édouard Vaillant ;
91200 Athis-Mons ;

plan - bus/rer

BILLETTERIE :
Séance ouverte à toutes et à tous, entrée libre.

Réunion du Conseil municipal (retransmission en direct)

Le Conseil municipal se réunira le jeudi 21 décembre 2023 à 19h à l'Espace René L'Helguen. La séance est publique et sera diffusée en direct sur cette page, sur Youtube et en Facebook live.

Retransmission en direct sur Youtube Facebook.

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 18 octobre 2023.
  • Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales.
  • Liste des marchés à procédure adaptée et formalisée à partir de 40 000 euros.
  • Liste des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) avec décision de préemption ou non préemption.

Délibérations :

  • 2023-058 — Approbation du Projet Éducatif De Territoire (PEDT) assorti du Plan Mercredi pour la période 2023-2026.
  • 2023-059 — Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2023-2026.
  • 2023-060 — Demande de subvention à l'État pour la Maison France Services.
  • 2023-061 — Désignation des délégués au comité syndical du SMOYS au titre de la compétence Infrastructure de Recharge pour Véhicules Électriques et hybrides rechargeables (IRVE).
  • 2023-062 — Création de la Société Publique Locale Grand-Orly Seine Bièvre entre l'Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre, la Ville d'Athis-Mons, la Ville de Fresnes, la Ville d'Ivry-sur-Seine et la Ville de Villejuif.
  • 2023-063 — Signature d'une convention avec Île-de-France Mobilités concernant le déplacement du mobilier urbain dans le cadre du projet Tramway T7.
  • 2023-064 — Avances sur subventions aux associations.
  • 2023-065 — Fest'Hiver : vote d'une subvention exceptionnelle à l'Amicale du Val.
  • 2023-066 — Vote d'une subvention d'équipement à l'association La Cour.
  • 2023-067 — Décision Modificative N°2 du Budget Principal 2023.
  • 2023-068 — Admission en non-valeur et créances éteintes
  • 2023-069 — Changement de nomenclature budgétaire et comptable et adoption du règlement budgétaire et financier au 1er janvier 2024.
  • 2023-070 — Fixation des règles d'amortissements au prorata temporis et validation de la fongibilité des crédits.
  • 2023-071 — Approbation de l'apurement du compte 1069 en vue du passage à la nomenclature.
  • 2023-072 — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de mandater des dépenses d'investissement à hauteur du quart des crédits ouverts sur l'exercice précédent.
  • 2023-073 — Dérogation au repos hebdomadaire dominical pour l'année 2024.
  • 2023-074 — Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP).
  • 2023-075 — Modification du tableau des effectifs. 

Avis/ordre du jour disponible ci-contre en téléchargement.

 

Consulter les archives des compte-rendus des Conseil municipaux.

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Jean-Jacques Grousseau, Maire d'Athis-Mons

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