Le Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Plan de zonage

Version approuvée par le Conseil territorial de l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre en date du 23 juin 2020.

Pour naviguer dans le plan ci-dessous :
cliquer sur le plan, utiliser les boutons [+] et [-] ou la molette de votre souris.

Télécharger le plan en haute résolution [ PDF - 12.5 Mo ]

Les textes réglementaires

Toutes les zones

Zone UA (UAa, UAb, UAc, UAd)

Cette zone recouvre les sites à dominante urbaine mixte. Elle correspond à des tissus urbains variés, dynamiques ou à dynamiser. Le règlement a ici pour but de favoriser une réelle mixité fonctionnelle.

La zone UA comporte plusieurs sous-secteurs, dont l’identité est déjà assez marquée :

  • UAa : centre-ville, considéré dans ses limites larges (concentration d’équipements administratifs et autres, commerces, services) ;
  • UAb : quartier du Val, bords de Seine et une partie des coteaux. Il s’agit, à travers ce secteur, de relier le centre-ville à la Seine et la gare RER d’Athis-Mons. Ce secteur concerne aussi les abords de la RD 118 (axe Morangis / Sembat pour partie) et d’une partie de l’avenue JP Bénard, importants lieux de transit intercommunal, qui relient le centre-ville aux pôles d’activité voisins : RN7 / RD7, zone aéroportuaire, communes limitrophes ;
  • UAc : tronçon sud de la RN7 / RD7, au paysage hétérogène, appelé à faire l’objet d’un renouvellement lié au prolongement de la ligne de tramway ;
  • UAd : quai de l’industrie La zone est concernée par plusieurs secteurs prioritaires identifiés au Plan de prévention du bruit dans l’environnement du Conseil départemental (voir périmètres portés à titre d’information en annexe du PLU).

Le secteur UAc est concerné par un périmètre de renouvellement urbain, tel que mentionné à l’article L.112-10 du code de l’urbanisme.

Télécharger le réglement de la zone UA [ PDF - 22p - 459 Ko ]
Écouter le document

Zone UD

La zone est concernée par un secteur prioritaire identifié au Plan de prévention du bruit dans l’environnement du Conseil départemental (voir périmètres portés à titre d’information en annexe du PLU).

Télécharger le réglement de la zone UD [ PDF - 15p - 361 Ko ]
Écouter le document

Zone UE

La zone UE correspond à la délimitation des secteurs exclusivement dédiés aux équipements.

Elle est composée de deux secteurs :

  • Un secteur consacré à l’extension du cimetière ;
  • Un secteur au nord-est du territoire destiné à accueillir des équipements sportifs ;

Les constructions et installations à implanter dans les secteurs soumis aux bruits des aéronefs et aux nuisances phoniques de l’aéroport d’Orly (cf plan des servitudes n°2 en annexes du présent PLU) devront répondre aux normes d’insonorisation indiquées sur les plans. Les règles induites par le Plan d’Exposition au Bruit de l’aéroport d’Orly et ses évolutions ultérieures sont susceptibles de limiter la constructibilité de certains secteurs.

Télécharger le réglement de la zone UE [ PDF - 13p - 328 Ko ]
Écouter le document

Zone UH (UHa, UHb, UHc, UHd, UHe)

Cette zone recouvre les sites d’habitat essentiellement composés de résidences individuelles isolées ou groupées.

Télécharger le réglement de la zone UH [ PDF - 19p - 476 Ko ]
Écouter le document

Zone UI (UIa, UIb, UIc, UIe)

Cette zone recouvre les sites à dominante d’activités : établissements industriels, scientifiques et techniques, entrepôts, commerces. Elle peut accueillir ponctuellement de l’habitat. Elle occupe les marges de la commune : bordure de la RN7/RD7, partie des bords de Seine.

Télécharger le réglement de la zone UI [ PDF - 17p - 398 Ko ]
Écouter le document

Zone UZ (UZa, UZb, UZc)

La zone UZ recouvre majoritairement la zone aéroportuaire.

La zone UZ comporte trois secteurs :

  • UZa : secteur destiné à recevoir principalement des constructions à usage d’activités aéroportuaires et des constructions nécessaires à d’autres activités, en cohérence avec le SDRIF ;
  • UZb : zone d’activités du Parc Tivano ;
  • UZc : secteur en frange de la zone aéroportuaire et le long de l’avenue JP Bénard.

Certains espaces des zones UZa et UZb sont soumis aux prescriptions en matière d’urbanisme car situés dans le périmètre de sécurité du SMCA ORLY (zone SEVESO) (cf. plan des servitudes n°2 en annexes du présent PLU).

Télécharger le réglement de la zone UZ [ PDF - 16p - 329 Ko ]
Écouter le document

Zone AU

Cette zone concerne un site en bord de Seine en limite de commune.

La zone AU est une zone d’urbanisation comprenant un programme mixte avec, entre autres, un parc, un équipement public et des logements.

Télécharger le réglement de la zone AU [ PDF - 14p - 336 Ko ]
Écouter le document

Zone N

Cette zone correspond aux espaces naturels ou boisés remarquables de la commune : Coteau des Vignes, Parc d’Avaucourt, abords de l’Orge, parc d’Ozonville, jardins du collège St Charles, certains jardins de Mons, cimetière communal. Tous ces espaces sont considérés comme faisant partie du « maillage vert » de la commune.

Le règlement a pour but de protéger les espaces naturels ou boisés remarquables.

Certains espaces situés en zones N sont soumis aux prescriptions du PPRI de la Seine et/ou de l’Orge et de la Sallemouille (voir documents spécifiques en annexes du présent PLU).

Télécharger le réglement de la zone N [ PDF - 19p - 474 Ko ]
Écouter le document

Télécharger le règlement dans son intégralité [ PDF - 143p - 1.46 Mo ]
Écouter le document

Page générée en 0.0149 secondes le 01/10/2020 à 13:51:59
URL : www.mairie-athis-mons.fr/?p=_cadre-de-vie/urbanisme/plu&ctn=plan-de-zonage-et-textes-reglementaires

Page vue depuis :